Plusieurs choses ; Une usine à gaz, sorte de tour de Babel construite par les assureurs, l’affaire des assurances est devenue malheureusement une affaire de mariole voulant créer de la trésorerie en limitant un maximum les risques.
Pour la RC-décennale le code des assurances dit que c’est obligatoire pour toutes constructions dans le BTP (hors travaux en voirie et certain ouvrage d’intérêt public).
Toutefois, elle donne des règles de dédommagement, à savoir la souscription à une dommage ouvrage souscrite par le maitre d’ouvrage l’obligeant à s’assurer que tous les intervenants ont bien souscrits à une RC-décennale.
Cette dommage ouvrage aura pour rôle de définir la ou les causalités des désordres, d’expertiser d’indemniser le plus rapidement possible le client et de recourir aux recouvrements à avancer via les compagnies d’assurances RC-décennale des artisans responsables ; ça c’est la théorie car on découvre que les choses traînent quelquefois en longueur dans le but d’attendre le versement des fonds décennale et évitant ainsi à la dommage ouvrage l’avancement de trésorerie.
Dans le cas d’un chantier de rénovation sans obligation de dommage ouvrage, la décennale pourra également être saisie mais il faut dans tous les cas avoir respecté certaines procédures sous peine assurée de la nullité de la garantie, il s’agit de la « réception de travaux », c’est le point de départ de la garantie ; Donc, sans formulaire de parfait achèvement de travaux pas de garantie.
En règle générale la décennale indemnise si toutes les conditions administratives sont remplies et que les désordres à l’ouvrage le rende impropre à la viabilité ou que le produit de construction élaboré par l’artisan le rend impropre à sa destination.
Exemple : Un enduit hydrofugeant de façade micro-passant avec fuite, une couverture perméable, une surface photovoltaïque non étanche ou encore des canalisations encastrées microporeuses, pouvant à terme fragiliser l’ouvrage ou remettre en cause la destination de l’ouvrage.
Si vous installer une chaudière Gaz dans le même axe avec un certificat N°4 de Qualigaz et que celle-ci fonctionne mal c’est la garantie de l’appareil qui rentre en jeux ou la RC professionnelle si vous la faites tomber sur un évier ou encore la biennale si un élément de raccordement cède.
Si celle-ci vient à tomber plusieurs jours après le client saisira son assurance multirisques habitation qui mandatera un expert et convoquera une visite sur les lieux en votre présence et en présence de l’expert de votre RC. Ce moment est très important pour tenter de déterminer la part de responsabilité selon les malfaçons constaté, à défaut les artifices fusent pour classer l’affaire et vous inculquer une responsabilité.
Soyer vigilent les experts et assurances ont des conventions (arrangements) interprofessionnelles aux détriments de victimes confiantes, sauf cas d’accident corporels impliquant une enquête judiciaire scientifique, ils remettent rarement en cause les fabricants, trop compliquer à poursuivre...
Exemple : Un cumulus qui est tombé 1 mois après sa pose provoquant un dégât des eaux. Il avait été posé dans les mêmes fixations et le plombier a soutenu que les fixations avaient été contrôlées et bonnes au moment de la pose. La multirisque habitation du client a dédommagé son client sans trop insister car il aurait fallu prouver que l’artisan avait négligé le contrôle des fixations à l’arrachement.
Vu que le cumulus était de même capacité et plus léger car moins entartrer cela pouvait être lié au client qui c’était pendu après pour le nettoyer et de toutes manières l’artisan n’ayant pas fait les scellements des fixations cela aurai pu arriver avec l’ancien cumulus (puisque les fixations non pas été modifiés).
De toutes manières sauf cas de non-respect du DTU dans les règles de poses selon support, vu dans les gros chantiers à appel d’offre avec des sociétés qui embauche des salariés inexpérimenté afin d’arriver à respecter les délais et éviter les pénalités de retard, j’ai pas souvenir d’avoir vu un chauffe-eau tombé quand les scellements sont faits par un artisan.
La dommage ouvrage est donc obligatoire au vu du code des assurances mais inutiles si l’on n’engage pas des travaux de construction ou rénovation faisant appel à sa garantie ; Donc les assureurs sont intéressé par cette manne qui ne les conditionnera pas à la garantie.
Il faut être prudent aux clauses car certaine décennale en plus de n’être pas utiles pour certains travaux peuvent très bien exclure certain travaux par des restrictions complémentaire pour du PV intégré ou des panneaux thermiques intégré pour les thermiciens, ce qui vous conditionnera qu’a certain travaux et à augmenter votre prime décennale à chaque fois que vous souhaiterez élargir votre activité.
Plutôt que les clauses restrictives qu’ils inscrivent clairement les points de garanties apporter aux clients ainsi que les désordres à charge de garanties.
C’est un véritable problème de déstabilisation à entreprendre que tous ces parasites qui veulent vivre sur la sueur du savoir-faire des honnêtes travailleurs en prenant un minimum de risque.
C’est une véritable arnaque légale comme tant d’autre dans notre système Français qui sous prétexte de protéger le consommateur bloque le développement artisanal ; Et le consommateur subit encore plus d’agressions de la malfaçon des entreprises provisoire qui non que faire des bonnes règles et des assurances, voir capable de délivrer des faux ou de prendre des sous-traitant avec des faux pour exercer.
Le temps de contrôler administrativement et de condamner et le sous-traitant voir l’entreprise ont disparue…
Attention ! C’est un système malsain et cupide, si vous souhaitez accéder à des chantiers même plus tard, acceptez la décennale et intégré la dans vos devis (courbet l’échine devant le tout puissant), les assureurs vous diront que c’est un signe de sérieux mais c’est surtout un signe d’une bonne affaire pour eux.
Si vous ne souscrivez pas à une décennale vous serrez un mauvais joueurs et vous serrez pénaliser par les assureurs quand vous souhaiterez y souscrire (voir même privé d’accès) ;
Vous pourrez toutefois passer par un courtier, car en matière d’assurance tout est négociable mais les tarifs sont également dissuasif ; Arnaque légale.
Ne faites pas plus confiance à votre banque pour de l’assurance, car les banques sont devenues les guichets ouverts avec pignon sur rue des assureurs.
Vous pouvez faire circuler ce billet !!
Cordialement à tous
